Déposée le 24 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AREVA NP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ANETH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AREVA NP domicilié(e) Tour AREVA, 1 place de la Coupole - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 764 500 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Saliou Christophe domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75008 - PARIS - France.
La marque ANETH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AREVA NP, société par actions simplifiée - Tour AREVA, 1 place de la Coupole - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 428764500
Brevalex, M. Saliou Christophe - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2311614 - Publication au BOPI 2006-03-31
Inscription le 3 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°329995 - Publication au BOPI 2001-09-03
Renouvellement sans limitation n°2066010 - Publication au BOPI 1996-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620373 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-08
Logiciels, et en particulier logiciels de calcul, d'analyse et de simulation, ainsi que le matériel pour leur mise en oeuvre compris dans les classes 9 et 16.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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